Règlement intérieur du Club

Règlement intérieur

LES COUCOUS d’ETAMPES

CLUB D’AEROMODELISME Siège social : Mairie d’Étampes

Service de la Vie Associative
Place de l’Hôtel-de-ville et des Droits-de-l’Homme 91150 Étampes

Affiliation FFAM : 3022-0512

REGLEMENT INTERIEUR

(Article 17 des statuts)

ARTICLE 1

Tout modéliste adhérant au Club des Coucous d’Etampes doit se mettre à jour de sa cotisation annuelle ainsi que de sa licence fédérale pour la saison en cours.
Le renouvellement se fait annuellement, à partir de l’Assemblée Générale Annuelle au cours du 4ème trimestre de l’année.

ARTICLE 2

Comme dans toute Association déclarée, chaque adhérent se doit de respecter le règlement intérieur.
Si des activités particulières sont mises en place, elles peuvent être réglementées par des annexes au présent règlement sur décision de l'Assemblée Générale et ont alors même valeur que celui-ci.

- Règlement particulier d'utilisation du local.
- Règlement particulier pour la pratique de l'écolage.

ARTICLE 3

Conformément à l’article 5 des statuts :
... «tous les membres actifs... s’engagent à fournir à l’Association au moins deux heures de travail bénévole par mois en rapport avec leurs compétences » ...
Si tel n’était pas le cas, le Comité Directeur des Coucous d’Etampes se réserve le droit de majorer l’année suivante, le montant de l’ensemble des cotisations. Cette mesure permettra de couvrir les frais de prestataires de services extérieurs qui, à sa demande, procèderaient à des tâches diverses impossibles à réaliser au sein même des Coucous d’Etampes, faute de bénévolat suffisant (exemple: nettoyage du local, travaux, assistance lors de concours ou meeting,...)

ARTICLE 4

Les jeunes de moins de 15 ans doivent être accompagné d’un adulte pour se servir d’un ensemble radio-commandé.

ARTICLE 5

Tout détenteur de la licence fédérale FFAM n’étant pas membre des Coucous d’Etampes peut fréquenter à titre occasionnel le terrain d’évolution, à condition d’avoir l’accord préalable d’un des membres du Bureau Directeur.

ARTICLE 6

L’utilisation des fréquences en dehors des bandes légales est interdite. Les fréquences autorisées sont définies par les arrêtés officiels en vigueur.

ARTICLE 7

Dès son arrivée sur le terrain, le modéliste possédant un émetteur hors 2,4 GHz doit questionner les autres modélistes présents pour s’informer des fréquences déjà utilisées.

ARTICLE 8

Compte tenu de la topologie du terrain et de ses pistes :

- Les pilotes devront se tenir exclusivement dans la zone balisée à cet effet (zone

gravillonnée)

- La présence du pilote et/ou de son aide sur la piste ou sur les parties en herbe est

interdite en dehors des phases de décollage et d’atterrissage.

- Le survol de certaines zones est interdit : parking, centre Paul Besson, vallée de

Saint-Hilaire et habitations au bout du chemin bas. (voir plan annexé)

- Afin de minimiser les risques de nuisance aux riverains, la fréquentation du terrain ne peut se faire qu’entre 9 h 00 et 20 h 00 du lundi au dimanche inclus.Des restrictions d'horaires peuvent être imposées par la réglementation aérienne, le Comité Directeur

en informera les utilisateurs.

- Conformément à la réglementation aérienne, il est formellement interdit de dépasser

l’altitude de 150 m/sol..

- L'application du principe "Voir et Eviter" impose d'être vigilant et la présence d'un

observateur est fortement conseillée pendant les vols. Une grande prudence est

demandée aux pilotes en raison de la proximité de l’aérodrome de Mondésir.

- Pour des raisons de sécurité il est fortement conseillé d’être au moins 2 personnes au

terrain.

ARTICLE 9

Tous les moteurs dont la cylindrée dépassent 1,5 cm3 devront être équipés d’un silencieux et devront respecter les normes en vigueur régies par la FFAM (96 dB).

ARTICLE 10

Seuls les modèles de catégorie A sont autorisés. Dans cette catégorie les modèles de masse supérieure à 18 kg doivent demander une autorisation spéciale auprès du Comité Directeur.

ARTICLE 11

L’utilisation d’hélices métalliques et/ou d’hélices réparées est interdite.

ARTICLE 12

Le terrain des Coucous d’Etampes doit être maintenu dans le meilleur état de propreté possible, chacun en étant responsable. Des poubelles sont prévues à cet effet.

ARTICLE 13

Si le stationnement des véhicules est prévu dans le petit bois, il est formellement interdit : en bouts de piste, entre la piste et le petit bois ainsi que dans les allées d’accès.

ARTICLE 14

En raison de l’isolement du terrain, il est demandé à tout adhérent aux Coucous d’Etampes de signaler immédiatement à l’un des membres du Comité Directeur toute anomalie (nomades, dégradations, etc), ceci afin d’engager au plus tôt la procédure adéquate.

ARTICLE 15

Le local des Coucous d’Etampes est situé dans l’Espace des Associations de la Mairie d’Etampes.
Ce local est un lieu de construction et de rencontre où convivialité rime avec conseils, informations pratiques et techniques.

Il est accessible à tout adhérent selon les modalités fixées par le Bureau Directeur.

ARTICLE 16

L'information interne est diffusée sur le site internet du club dans un espace réservé aux adhérents. Chacun peut demander l'insertion d'un article ou d'une annonce. http://lescoucous.e-monsite.com

ARTICLE 17

Le présent règlement sera remis aux membres des Coucous d’Etampes à l’occasion de la première inscription. Il est également accessible sur le site internet du club.

ARTICLE 18

Les membres du Comité Directeur des Coucous d’Etampes ont toute autorité pour faire appliquer le présent règlement intérieur.

Règlement particulier d'utilisation du local

Annexes au règlement intérieur
04/03/2024

Article 1 – Objectifs :

Le local du club est mis à disposition de tous les membres.
C'est avant tout un lieu de convivialité pour les aéromodélistes. Des possibilités de construction de modèles sont mises à disposition dans la limite des équipements décidés par le Bureau Directeur.

Article 2 – Accès du local :

Chaque année, un responsable du local est désigné. Il peut en décider la fermeture s'il constate tout fonctionnement anormal.

Article 3 – Utilisation du local :

Le local se doit de rester dans un état de propreté acceptable. Tout utilisateur, avant son départ, doit en assurer, si nécessaire, le nettoyage et le rangement (balayage, vidage de la poubelle, vaisselle, fermeture des fenêtres, tirage des rideaux, extinction des lumières, etc.). La procédure pour quitter le bâtiment sera également respectée.

Le local n'est pas destiné au stockage des matériels et matériaux personnels sauf accord avec le responsable qui pourra être donné pour une phase de construction active et suivie ou mise à disposition des membres du club.

L'outillage mis à disposition ne doit pas être emprunté ni sorti du local pour des besoins personnels. Tout dysfonctionnement de ce matériel doit être signalé au responsable du local ainsi que tout besoin de maintenance ou d'approvisionnement en consommables. Pour des raisons de sécurité il est fortement conseillé d’être au moins 2 personnes au local.

Article 4 - Mise à Disposition

Ce local est mis à disposition par la Mairie d’Etampes qui a établi une Convention de Mise à Disposition et un Règlement Intérieur d’utilisation.
Un classeur situé au local contient :

Convention de Mise à Disposition,
Règlement Intérieur d’utilisation.
les procédures d’accès et de sorties,
les procédures de sécurité.

Chaque membre utilisateur du local doit lire ce classeur et signer le document « Acceptation du Règlement Intérieur et de l’Annexe 1 du Local ».

Règlement particulier pour la pratique de l'écolage

Annexe au règlement intérieur
04/03/2024

Article 1 – Objet de l'écolage :

Le club assure la formation initiale à la pratique du vol radiocommandé pour les nouveaux adhérents.
Elle est dispensée par les moniteurs du club qui sont certifiés par la FFAM ou reconnus par le Comité Directeur.

Le club, dans la mesure du possible, est équipé d'avions-écoles qui sont sous la responsabilité des moniteurs.

Article 2 – Déroulement de la formation :

Cette formation, d'une durée maximale d'une année à compter du premier cours, se déroule généralement le samedi matin et ou le dimanche matin sur le terrain du club.
La tenue des cours étant liée aux aléas des conditions météorologiques et à la disponibilité des moniteurs bénévoles, les élèves doivent prendre contact avec ceux-ci par téléphone au moins la veille au soir.

La dernière phase de l'apprentissage : décollage et atterrissage, sera effectuée avec le modèle construit ou acheté par l'élève (cf. article 3).

Article 3 – Obligations des apprenants :

En contrepartie de cette formation, les élèves s'engagent à se présenter pour obtenir les ailes ou brevets délirés par la FFAM. L'obtention de la qualification de pilote de démonstration est également conseillée.
L'élève pendant sa formation initiale doit, avec les conseils du moniteur, entreprendre la construction ou procéder à l'achat d'un modèle réduit avec sa radiocommande

Article 4 – Sécurité :

Les jeunes de moins de 15 ans doivent être impérativement accompagnés d'un adulte (parent) pendant toute la durée du cours, le moniteur ne pouvant assurer la garde des jeunes élèves.
En cas de manquement aux règles de sécurité ou de la non-observation des consignes, le moniteur peut exclure temporairement un élève. En cas de manquement grave et répété aux règles de sécurité, l'élève peut être exclu définitivement par le Président sur proposition du moniteur.