Règlement intérieur du Club

Règlement intérieur

Siège social : Espace des Associations

Allée du Docteur Bourgeois

91150 ETAMPES


Mise à jour du 15/11/2008

ARTICLE 1
Tout modéliste adhérant au Club des Coucous d’Etampes doit se mettre à jour de sa cotisation annuelle ainsi que de sa licence fédérale pour la saison en cours. Le renouvellement se fait annuellement, à partir de l’Assemblée Générale Annuelle au cours du 4ème trimestre de l’année.

ARTICLE 2
Comme dans toute Association déclarée, chaque adhérent se doit de respecter le règlement intérieur.
Si des activités particulières sont mises en place, elles peuvent être réglementées par des annexes au présent règlement sur décision de l'Assemblée Générale et ont alors même valeur que celui-ci.
- Règlement particulier d'utilisation du local.
- Règlement particulier pour la pratique de l'écolage.
- Règlement particulier du remorquage club.

ARTICLE 3
Conformément à l’article 5 des statuts :… «tous les membres actifs… s’engagent à fournir à l’Association au moins deux heures de travail bénévole par mois en rapport avec leurs compétences » …Si tel n’était pas le cas, le Comité Directeur des Coucous d’Etampes se réserve le droit de majorer l’année suivante, le montant de l’ensemble des cotisations. Cette mesure permettra de couvrir les frais de prestataires de services extérieurs qui, à sa demande, procèderaient à des tâches diverses impossibles à réaliser au sein même des Coucous d’Etampes, faute de bénévolat suffisant (exemple : nettoyage du local, travaux, assistance lors de concours ou meeting,…)

ARTICLE 4
Les jeunes de moins de 15 ans doivent être accompagné d’un adulte pour se servir d’un ensemble radio-commandé

ARTICLE 5
Tout détenteur de la licence fédérale FFAM n’étant pas membre des Coucous d’Etampes peut fréquenter à titre occasionnel le terrain d’évolution, à condition d’avoir l’accord préalable d’un des membres du Bureau Directeur.

ARTICLE 6
L’utilisation des fréquences en dehors des bandes légales est interdite. Les fréquences autorisées sont définies par les arrêtés officiels en vigueur.

ARTICLE 7
Dès son arrivée sur le terrain, le modéliste doit se renseigner en ce qui concerne la gestion des fréquences. En l’absence de tableau, il doit questionner les autres modélistes présents pour s’informer des fréquences déjà utilisées.Lors de l’utilisation d’une fréquence, le modéliste accrochera sur l’antenne de son émetteur la pince de fréquence correspondant à son émission.Par courtoisie et esprit d’équipe vis-à-vis des autres modélistes en attente d’une fréquence libre, toute pince non utilisée devra être remise immédiatement sur le tableau.

ARTICLE 8
Le terrain d’évolution étant avant tout une aire de loisirs, l’utilisation des téléphones mobiles est déconseillée. Ces appareils devront être éteints à proximité d’un émetteur pour ne pas interférer avec les fréquences d’émission.

ARTICLE 9
Compte tenu de la topologie du terrain et de ses pistes :
- Les pilotes devront se tenir exclusivement dans la zone balisée à cet effet (zone gravillonnée)
- La présence du pilote et/ou de son aide sur la piste ou sur les parties en herbe est interdite en dehors des phases de décollage et d’atterrissage.
- Le survol de certaines zones est interdit : parking, centre Paul Besson, vallée de Saint-Hilaire et habitations au bout du chemin bas. (voir plan)
- Afin de minimiser les risques de nuisance aux riverains, la fréquentation du terrain ne peut se faire qu’entre 9 h 00 et 20 h 00 du lundi au dimanche inclus.Des restrictions d'horaires peuvent être imposées par la réglementation aérienne, le Comité Directeur en informera les utilisateurs.
- Conformément à la réglementation aérienne, il est formellement interdit de dépasser l’altitude de 150 m/sol..
- L'application du principe "Voir et Eviter" impose d'être vigilant et la présence d'un observateur est fortement conseillée pendant les vols. Une grande prudence est demandée aux pilotes en raison de la proximité de l’aérodrome de Mondésir.

ARTICLE 10
Tous les moteurs dont la cylindrée dépassent 1,5 cm3 devront être équipés d’un silencieux et devront respecter les normes en vigueur régies par la FFAM (96 dB).

ARTICLE 11
Seuls les modèles de catégorie A sont autorisés. Dans cette catégorie les modèles de masse supérieure à 18 kg doivent demander une autorisation spéciale auprès du Comité Directeur.

ARTICLE 12
L’utilisation d’hélices métalliques et/ou d’hélices réparées est interdite.

ARTICLE 13
Le terrain des Coucous d’Etampes doit être maintenu dans le meilleur état de propreté possible, chacun en étant responsable. Des poubelles sont prévues à cet effet.

ARTICLE 14
Si le stationnement des véhicules est prévu dans le petit bois, il est formellement interdit : en bouts de piste, entre la piste et le petit bois ainsi que dans les allées d’accès

ARTICLE 15
En raison de l’isolement du terrain, il est demandé à tout adhérent aux Coucous d’Etampes de signaler immédiatement à l’un des membres du Comité Directeur toute anomalie (nomades, dégradations, etc), ceci afin d’engager au plus tôt la procédure adéquate.

ARTICLE 16
Le local des Coucous d’Etampes est situé dans l’Espace des Associations, Allée du Docteur Bourgeois. Il tient lieu également de siège social. Ce local est un lieu de construction et de rencontre où convivialité rime avec conseils, informations pratiques et techniques.Il est accessible à tout adhérent selon les modalités fixées par le Bureau Directeur.

ARTICLE 17
L'information interne est diffusée sur le site internet du club dans un espace réservé aux adhérents. Chacun peut demander l'insertion d'un article ou d'une annonce.
Les adhérents qui n'ont pas accès à ce média accompagneront leur inscription annuelle de 2 enveloppes affranchies.

ARTICLE 18
Le présent règlement sera remis aux membres des Coucous d’Etampes à l’occasion de la première inscription. Il est également accessible sur le site internet du club.

ARTICLE 19
Les membres du Comité Directeur des Coucous d’Etampes ont toute autorité pour faire appliquer le présent règlement intérieur.

 

Règlement particulier d'utilisation du local

Annexes au règlement intérieur
13/11/2004

 

Article 1 - Objectifs :
- Le local du club, qui est aussi son siège social, est mis à disposition de tous les membres.
- C'est avant tout un lieu de convivialité pour les aéromodélistes. Des possibilités de construction de modèles sont mises à disposition dans la limite des équipements décidés par le Bureau Directeur.


Article 2 - Accès du local :
- Chaque année, un responsable du local est désigné. Il est gardien de la clé d'accès au local. Il peut en décider la fermeture s'il constate tout fonctionnement anormal.
- Tout adhérent désirant accéder au local doit en avertir ce responsable et se conformer aux règles d'accès fixées par le propriétaire (une convention ayant été signée avec les autorités municipales, la procédure sera indiquée par le responsable).

Article 3 - Utilisation du local :
- Le local se doit de rester dans un état de propreté acceptable. Tout utilisateur, avant son départ, doit en assurer, si nécessaire, le nettoyage et le rangement (balayage, vidage de la poubelle, vaisselle, fermeture des fenêtres, tirage des rideaux, extinction des lumières, etc.). La procédure pour quitter le bâtiment sera également respectée (contrôle de l'alarme).
- Le local n'est pas destiné au stockage des matériels et matériaux personnels sauf accord avec le responsable qui pourra être donné pour une phase de construction active et suivie ou mise à disposition des membres du club.
- L'outillage mis à disposition ne doit pas être emprunté ni sorti du local pour des besoins personnels. Tout disfonctionnement de ce matériel doit être signalé au responsable du local ainsi que tout besoin de maintenance ou d'approvisionnement en consommables.

 

Règlement particulier pour la pratique de l'écolage

Annexe au règlement intérieur
15/11/2008

 

Article 1 - Objet de l'écolage :
- Le club assure la formation initiale à la pratique du vol radiocommandé pour les nouveaux adhérents.
- Elle est dispensée par les moniteurs bénévoles du club qui sont habilités (QFIA ou DFFA).
- Le club, dans la mesure du possible, est équipé d'avions-écoles qui sont sous la responsabilité des moniteurs.

Article 2 - Déroulement de la formation :
- Cette formation, d'une durée maximale d'une année à compter du premier cours, se déroule généralement le samedi matin et ou le dimanche matin sur le terrain du club.
- La tenue des cours étant liée aux aléas des conditions météorologiques et à la disponibilité des moniteurs bénévoles, les élèves doivent prendre contact avec ceux-ci par téléphone au moins la veille au soir. 
- La dernière phase de l'apprentissage : décollage et atterrissage, sera effectuée avec le modèle construit ou acheté par l'élève (cf. article 3).

Article 3 - Obligations des apprenants :
- En contrepartie de cette formation, les élèves s'engagent à se présenter pour obtenir les ailes ou brevets délirés par la FFAM. L'obtention de la qualification de pilote de démonstration est également conseillée.
- L'élève pendant sa formation initiale doit, avec les conseils du moniteur, entreprendre la construction ou procéder à l'achat d'un modèle réduit avec sa radiocommande

Article 4 - Sécurité :
- Les jeunes de moins de 15 ans doivent être impérativement accompagnés d'un adulte (parent) pendant toute la durée du cours, le moniteur ne pouvant assurer la garde des jeunes élèves.
- En cas de manquement aux règles de sécurité ou de la non-observation des consignes, le moniteur peut exclure temporairement un élève. En cas de manquement grave et répété aux règles de sécurité, l'élève peut être exclu définitivement par le Président sur proposition du moniteur.

Règlement particulier du remorquage club

Annexe au règlement intérieur
13/11/2004

 

Article 1 - Usage du remorquage planeur :
- Le présent règlement particulier a pour objectif de pratiquer cette activité dans les meilleures conditions et d'en assurer la pérennité.
- Le remorquage par le remorqueur club peut être utilisé par tout planeuriste membre du club, sous condition d'engagement de ce dernier au respect des termes du présent règlement.
- Le remorqueur club est réservé exclusivement aux remorquages effectués sur le terrain des Coucous d'Etampes.
- A titre exceptionnel, il pourra participer à un concours officiel extérieur si des membres du club participent à ce concours. Dans ce cas, il sera piloté exclusivement par un des pilotes habilités du club.

Article 2 - Pilotage du remorqueur :
- Seuls les pilotes habilités sont autorisés à utiliser le remorqueur qui est la propriété du club.

Article 3 - Habilitation des pilotes : 
-Le bureau désigne un "pilote remorqueur instructeur". Il est de fait autorisé à effectuer des remorquages.
- Tout pilote désirant se former au pilotage du remorqueur doit effectuer une formation en double-commande sous la responsabilité du pilote instructeur, lequel est seul habilité à juger de l'aptitude au remorquage d'un pilote.
- L'habilitation peut être invalidée à tout moment par l'instructeur si les conditions l'imposent, le pilote devant alors repasser en double-commande pour reprise en main de la machine.

Article 4 - Utilisation du remorqueur :
- Le pilote qui utilise le remorqueur se charge du transport (aller et retour), avec l'aide des planeuristes concernés. (voir article 7).
- En cas de problème éventuel, le pilote sur le terrain est seul à décider si le matériel est en état de vol ou non.
- A la fin de chaque séance de vols, le pilote et les planeuristes présents assurent le démontage et le nettoyage du remorqueur.
- De retour au local, le pilote remplit obligatoirement le carnet de bord du remorqueur.

Article 5 - Maintenance du remorqueur :
- Le responsable de la maintenance (désigné par le Bureau) est chargé de vérifier que les observations portées par les utilisateurs sur le carnet de bord soient suivies d'actions.
- Le responsable de la maintenance peut effectuer lui-même ou demander à un ou plusieurs membres du club d'effectuer cette intervention dans les meilleurs délais afin de ne pas immobiliser le remorqueur inutilement. Selon le degré d'importance de l'opération à effectuer, le responsable de la maintenance peut déclarer si le remorqueur est apte ou non au vol (inscription sur le carnet de bord.).
- Celui ou ceux qui effectuent une intervention technique sur le remorqueur doivent impérativement consigner ces opérations sur le carnet de bord.

Article 6 - Disponibilité des pilotes remorqueurs :
- En aucun cas les pilotes de remorqueur ne sont astreints à un calendrier ou à toute obligation de présence systématique sur le terrain. Ils décident de leur disponibilité en toute liberté (y compris sur le terrain).

Article 7 - Séances de remorquage, obligations des planeuristes :
- Le (ou les) planeuriste qui souhaite se faire remorquer doit appeler un pilote remorqueur habilité afin de connaître sa disponibilité. Ils conviennent ensemble de la date et de l'heure de la séance.
- Réciproquement, un pilote remorqueur qui souhaite voler à une date donnée peut contacter quelques planeuristes pour les inviter à participer à une séance de vol.
- Les planeuristes doivent aider le pilote remorqueur au transport du remorqueur jusqu'au terrain, à son montage, au nettoyage, au démontage et au transport pour le retour au local. (Il s'agit d'une activité d'équipe et non d'un droit d'usage à sens unique).

Date de dernière mise à jour : 24/11/2014